Mentions légales

Propriété intellectuelle

Le site www.tixad.fr est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur.

Données personnelles

Le site www.tixad.fr peut être amené à demander à l'internaute de laisser ses coordonnées. Le caractère obligatoire des informations recueillies par l'intermédiaire de formulaire est toujours signalé.

Utilisation des données

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un email au webmestre. Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante : Tixad - 33 rue Jean Jaurès - F69120 Vaulx en Velin

Responsabilité

Le site www.tixad.fr contient des liens hypertextes renvoyant à d'autres site Internet. Ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites, www.tixad.fr ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur ces sites tiers.

Responsable du site : Serge NICOLE

Conception & Réalisation : Existe en ciel

Hébergement du site : OVH